Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULON RUGBY
DIGIBIZ, SARL

Numéro de dépôt :
3936251
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
TOULON RUGBY de DIGIBIZ

Présentation de la marque TOULON RUGBY

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGIBIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOULON RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGIBIZ domicilié(e) ZAC VALGORA, IMPERIAL B, 5 RUE AMBROISE PARE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 206 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGIBIZ, M. ESCORIZA MATTHIEU domicilié(e) ZAC VALGORA, IMPERIAL B, 5 RUE AMBROISE PARE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

La marque TOULON RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULON RUGBY est expirée depuis le 23 juillet 2022.

DIGIBIZ a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBIZ , ACTUAZUR , PRINT'AZUR


DIGIBIZ, SARL - ZAC VALGORA, IMPERIAL B, 5 RUE AMBROISE PARE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France - SIREN 509206785


DIGIBIZ, M. ESCORIZA MATTHIEU - ZAC VALGORA, IMPERIAL B, 5 RUE AMBROISE PARE - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626595 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.